Conditions générales

Conditions Générales de Vente de Carp Whisperer B.V., établie à Heinkenszand

Version en vigueur depuis le 05-08-2014, mise à jour le 19-02-2025

1.0 Généralités

1.1 Ces conditions générales s’appliquent à toute offre émise par Carp Whisperer B.V. ainsi qu’à tout contrat conclu entre Carp Whisperer B.V. et le consommateur. Ces conditions sont accessibles à tous et peuvent être consultées sur le site internet de Carp Whisperer B.V.

1.2 En passant commande, vous reconnaissez accepter expressément nos conditions de livraison et de paiement. Carp Whisperer B.V. se réserve le droit de modifier ses conditions de livraison et/ou de paiement après l’expiration de leur durée de validité.

1.3 Sauf accord contraire stipulé par écrit, les conditions générales ou spécifiques de tiers ne sont pas reconnues par Carp Whisperer B.V.

1.4 Carp Whisperer B.V. garantit que le produit livré est parfaitement conforme au contrat et répond aux spécifications détaillées dans l’offre.

2.0 Livraison

2.1 La livraison s’effectue dans la limite des stocks disponibles.

Carp Whisperer B.V. met tout en œuvre pour que votre commande, passée un jour ouvrable avant 16h00, soit livrée dès le lendemain.

Ce délai peut toutefois varier en fonction du mode de paiement que vous avez choisi. Nous faisons le maximum pour expédier vos articles en temps et en heure. Il peut cependant arriver, dans des cas exceptionnels liés à des circonstances indépendantes de notre volonté, que la livraison prenne un peu plus de temps.

Pendant les vacances scolaires, les jours fériés et la période hivernale, nous appliquons un planning d’expédition aménagé, ce qui peut occasionner un délai de livraison légèrement plus long.

Pour les Pays-Bas, l’expédition s’effectue de la manière suivante :

Les commandes sont expédiées sous forme de colis avec suivi (Track & Trace) et remises en mains propres par le transporteur.

Les livraisons en dehors des Pays-Bas (vers la France, la Belgique, etc.) sont généralement effectuées sous 2 à 3 jours ouvrables.

Vous trouverez des informations plus détaillées sur les expéditions, qui font également partie intégrante de ces conditions, dans notre rubrique « Livraison et retours ».

2.2 Dans le cadre de la législation sur la vente à distance, Carp Whisperer B.V. exécutera les commandes dans un délai maximum de 30 jours, sauf si un autre délai de livraison a été convenu. Si une livraison dans les 30 jours (ou dans le délai convenu) s’avère impossible (en raison d’une rupture de stock ou d’un produit qui n’est plus livrable), si un retard survient pour d’autres raisons, ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement, le consommateur en sera informé dans un délai d’un mois après avoir passé sa commande. Dans ce cas, il aura le droit d’annuler sa commande sans aucun frais et sans mise en demeure.

2.3 Sauf preuve du contraire, l’obligation de livraison de Carp Whisperer B.V. sera considérée comme remplie dès lors que les articles expédiés auront été présentés au moins une fois à l’acheteur. Lors d’une livraison à domicile, le rapport du transporteur stipulant le refus d’acceptation du colis fait office de preuve irréfutable de l’offre de livraison.

2.4 Tous les délais mentionnés sur notre site internet sont donnés à titre purement indicatif. Aucun droit ne peut donc être tiré de ces délais.

2.5 En cas de négligence de la part du transporteur, le client est tenu de contacter Carp Whisperer B.V. dans les plus brefs délais. Le client dispose de deux semaines après la date de livraison prévue pour nous signaler la non-réception de sa commande. Toute réclamation effectuée après ce délai sera considérée comme une négligence de la part du client. Passé ce délai de deux semaines, nous ne serons plus en mesure de recueillir les données nécessaires auprès du transporteur pour procéder à un remboursement ou un dédommagement.

3.0 Prix

3.1 Les prix ne subiront aucune hausse pendant la durée de validité de l’offre, à l’exception des cas où des mesures légales l’exigeraient ou si le fabricant applique des augmentations de tarifs intermédiaires.

3.2 Tous les prix affichés sur le site sont sous réserve de fautes de frappe ou d’erreurs typographiques. Nous déclinons toute responsabilité quant aux éventuelles conséquences liées à de telles erreurs.

3.3 Tous les prix sur le site sont indiqués en euros, et incluent la TVA de 21 %.

4.0 Délai de réflexion / Droit de rétractation

4.1 Dans le cas d’un achat par un consommateur, et conformément à la loi sur la vente à distance, l’acheteur a le droit de retourner tout ou partie des articles livrés dans un délai de 14 jours ouvrables, sans avoir à justifier de motif. Ce délai de réflexion prend effet au moment de la réception des articles commandés. L’acheteur est tenu d’informer Carp Whisperer B.V. de son intention de renvoyer le(s) produit(s) dans ce délai de 14 jours ouvrables après réception, avant de procéder à l’expédition. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier à Carp Whisperer B.V. (Strandloperstraat 27, 4451 DG Heinkenszand) votre décision de vous rétracter du contrat au moyen d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté (par exemple par écrit, par courrier, fax ou e-mail). Si, à l’issue du délai de 14 jours, l’acheteur n’a pas manifesté sa volonté d’utiliser son droit de rétractation légal, l’achat devient ferme et définitif.

Pendant le délai de réflexion, le consommateur manipulera le produit et son emballage avec soin. Il ne déballera ou n’utilisera le produit que dans la stricte mesure nécessaire pour évaluer sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement. S’il exerce son droit de rétractation, il renverra le produit à l’entreprise dans un délai de 28 jours suivant la réception, conformément aux instructions claires et raisonnables fournies par cette dernière.

Il incombe à l’acheteur de prouver que les articles ont été retournés dans les délais impartis, par exemple en fournissant une preuve d’expédition. Le retour des articles doit obligatoirement se faire dans leur emballage d’origine (incluant tous les accessoires et la documentation) et dans un état rigoureusement neuf. Si les articles ont été utilisés, altérés, ou endommagés d’une quelconque manière par l’acheteur, Carp Whisperer B.V. se réserve le droit de facturer une dépréciation sur la valeur du produit. Sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessus, Carp Whisperer B.V. procédera au remboursement dans les 14 jours suivant la bonne réception du retour, ou dans les 14 jours suivant la réception de la preuve d’expédition (celle-ci devant indiquer explicitement le contenu du colis retourné). En cas de retour complet de la commande, la totalité du montant de l’achat sera remboursée à l’acheteur, déduction faite des éventuels frais de paiement ou d’expédition facturés. En cas de retour partiel, seule la valeur d’achat des articles effectivement retournés sera remboursée.

Les frais et les risques liés au retour des articles sont intégralement à la charge de l’acheteur.

4.2 Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants :

Les contrats de services, après que le service a été entièrement exécuté, à condition que l’exécution ait commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, et que ce dernier a reconnu qu’il perdra son droit de rétractation une fois le contrat pleinement exécuté par l’entreprise ;

Les biens ou services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du fournisseur et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;

Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur, par exemple des articles sur-mesure ou nettement personnalisés ;

Les produits dont la date de péremption expire avant la fin du délai de réflexion de 14 jours (denrées périssables) ;

Les produits scellés qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et dont le scellé a été brisé par le consommateur après la livraison ;

Les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques scellés dont le scellé a été rompu ;

Les produits ou services qui, par leur nature, ne peuvent être retournés (ex. hygiène), ou qui sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

La livraison de journaux et de magazines à l’unité.

5.0 Gestion des données

5.1 Lorsque vous passez commande chez Carp Whisperer B.V., vos données sont enregistrées dans notre fichier client. Carp Whisperer B.V. respecte scrupuleusement la loi sur la protection des données personnelles (RGPD) et s’engage à ne jamais transmettre vos informations à des tiers. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

5.2 Carp Whisperer B.V. respecte la vie privée des utilisateurs de son site internet et veille à ce que vos informations personnelles soient traitées avec la plus grande confidentialité.

5.3 Carp Whisperer B.V. utilise parfois une liste de diffusion (Mailing list). Chaque e-mail envoyé contient des instructions claires pour vous permettre de vous désinscrire facilement de cette liste.

6.0 Garantie et conformité

6.1 L’entreprise garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l’offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d’utilisabilité, ainsi qu’aux dispositions légales et réglementations gouvernementales en vigueur au moment de la conclusion du contrat.

6.2 Une éventuelle garantie offerte par l’entreprise, le fabricant ou l’importateur ne porte en rien atteinte aux droits et réclamations que le consommateur peut légalement faire valoir à l’encontre de l’entreprise en cas de manquement à ses obligations, en vertu de la loi et/ou du contrat à distance.

6.3 S’il s’avère qu’un article livré est incorrect, défectueux ou incomplet, l’acheteur doit impérativement (avant de procéder à tout retour) signaler ces défauts par écrit à Carp Whisperer B.V. dans un délai d’un mois après leur découverte. Le retour des produits doit se faire dans l’emballage d’origine (y compris accessoires et documentation). Toute utilisation de l’article après constatation du défaut, tout dommage survenu après constatation, ou toute modification/revente après constatation, annule totalement le droit de réclamation et de retour.

6.4 Si les réclamations de l’acheteur sont jugées fondées par Carp Whisperer B.V., nous procéderons, au choix du consommateur, à la réparation ou au remplacement gratuit des articles livrés. L’éventuelle responsabilité de Carp Whisperer B.V. en cas de dommages est strictement limitée au montant facturé pour les articles concernés ou (au choix de Carp Whisperer B.V.) au montant maximal couvert par l’assurance responsabilité civile de l’entreprise dans le cas en question. Toute responsabilité de Carp Whisperer B.V. pour toute autre forme de dommage est exclue, y compris toute indemnisation complémentaire sous quelque forme que ce soit, ainsi que toute indemnisation pour des dommages indirects, consécutifs ou liés à une perte de profit.

6.5 Carp Whisperer B.V. n’est pas responsable des dommages causés par une intention délibérée ou une négligence grave de la part de son personnel non-cadre.

6.6 Cette garantie ne s’applique pas si : A) L’acheteur est en défaut vis-à-vis de Carp Whisperer B.V. ; B) L’acheteur a lui-même réparé et/ou modifié les articles livrés ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ; C) Les articles livrés ont été exposés à des conditions anormales, manipulés de manière imprudente, ou utilisés contrairement aux instructions fournies par Carp Whisperer B.V. et/ou au mode d’emploi figurant sur l’emballage.

7.0 Offres

7.1 Les offres sont toujours sans engagement, sauf mention contraire explicitement précisée dans l’offre.

7.2 En cas d’acceptation d’une offre sans engagement par l’acheteur, Carp Whisperer B.V. se réserve le droit de révoquer l’offre ou d’en modifier les termes dans un délai de 3 jours ouvrables suivant la réception de cette acceptation.

7.3 Les promesses verbales n’engagent Carp Whisperer B.V. qu’après avoir été formellement confirmées par écrit.

7.4 Les offres de Carp Whisperer B.V. ne s’appliquent pas automatiquement aux commandes de réassort.

7.5 Carp Whisperer B.V. ne peut être tenue de respecter son offre si l’acheteur aurait raisonnablement dû comprendre que celle-ci, ou une partie de celle-ci, comportait une erreur manifeste ou une faute de frappe.

7.6 Les ajouts, modifications et/ou accords ultérieurs ne sont valables que s’ils sont convenus par écrit.

8.0 Contrat

8.1 Un contrat entre Carp Whisperer B.V. et un client est officiellement conclu après que Carp Whisperer B.V. a évalué et validé la faisabilité de la commande ou de la mission.

8.2 Carp Whisperer B.V. se réserve le droit, sans avoir à se justifier, de ne pas accepter certaines commandes, ou de ne les accepter qu’à la condition que l’expédition se fasse contre remboursement ou après un paiement anticipé.

9. Images et spécifications

9.1 Toutes les images, photos, schémas, etc., ainsi que les données concernant les poids, dimensions, couleurs ou visuels d’étiquettes présents sur le site internet de Carp Whisperer B.V. sont donnés à titre approximatif. Ils sont purement indicatifs et ne peuvent en aucun cas donner lieu à une demande d’indemnisation ou à la résiliation du contrat.

10. Force majeure

10.1 Carp Whisperer B.V. ne saurait être tenue pour responsable si, et dans la mesure où, ses engagements ne peuvent être respectés en raison d’un cas de force majeure.

10.2 Par force majeure, on entend toute cause extérieure ainsi que toute circonstance ne relevant pas raisonnablement de sa responsabilité. Les retards ou manquements de nos propres fournisseurs, les pannes d’Internet, d’électricité ou de messagerie électronique, les modifications de technologies fournies par des tiers, les difficultés de transport, les grèves, les mesures gouvernementales, les retards d’approvisionnement, la négligence des fournisseurs et/ou fabricants de Carp Whisperer B.V. ou de leurs sous-traitants, la maladie du personnel, ainsi que les pannes des moyens de production ou de transport, constituent expressément des cas de force majeure.

10.3 En cas de force majeure, Carp Whisperer B.V. se réserve le droit de suspendre ses obligations et est également en droit de résilier tout ou partie du contrat, ou d’exiger que le contenu du contrat soit modifié pour rendre son exécution possible. En aucun cas Carp Whisperer B.V. ne sera tenue de payer une quelconque amende ou indemnité.

10.4 Si, à l’apparition de la force majeure, Carp Whisperer B.V. a déjà partiellement rempli ses obligations, ou n’est en mesure de les remplir que partiellement, elle est en droit de facturer séparément la partie déjà livrée ou livrable. L’acheteur est alors tenu de régler cette facture comme s’il s’agissait d’un contrat indépendant. Cette disposition ne s’applique pas si la partie livrée ou livrable n’a pas de valeur indépendante.

11.0 Responsabilité

11.1 Carp Whisperer B.V. décline toute responsabilité en cas de blessures corporelles ou de dommages occasionnés à des véhicules ou autres objets en raison d’une mauvaise utilisation de ses produits. Avant toute utilisation, veuillez lire attentivement les instructions figurant sur l’emballage et/ou consulter notre site web.

12.0 Réserve de propriété

12.1 La propriété de l’ensemble des articles vendus et livrés par Carp Whisperer B.V. reste acquise à Carp Whisperer B.V. tant que l’acheteur n’a pas réglé l’intégralité des créances découlant du contrat (ou de contrats similaires antérieurs ou ultérieurs), tant qu’il n’a pas rémunéré les travaux effectués ou à effectuer dans le cadre de ces contrats, et tant qu’il n’a pas soldé les créances de Carp Whisperer B.V. liées à un manquement à ces obligations (y compris les amendes, intérêts et frais de recouvrement), conformément à l’article 3:92 du Code civil néerlandais.

12.2 Les articles livrés par Carp Whisperer B.V. sous réserve de propriété ne peuvent être revendus que dans le cadre de l’exercice normal de l’activité professionnelle de l’acheteur, et ne doivent en aucun cas être utilisés comme moyen de paiement.

12.3 L’acheteur n’est pas autorisé à mettre en gage les articles soumis à la réserve de propriété, ni à les grever d’une quelconque autre manière.

12.4 L’acheteur donne d’ores et déjà, de manière inconditionnelle et irrévocable, l’autorisation à Carp Whisperer B.V., ou à un tiers mandaté par cette dernière, d’accéder à tous les lieux où se trouvent ses biens afin de les récupérer si Carp Whisperer B.V. souhaite exercer ses droits de propriété.

12.5 Si des tiers saisissent les articles livrés sous réserve de propriété, ou souhaitent y établir ou faire valoir des droits, l’acheteur est tenu d’en informer Carp Whisperer B.V. le plus rapidement possible.

12.6 L’acheteur s’engage à assurer et à maintenir assurés les articles livrés sous réserve de propriété contre les risques d’incendie, d’explosion, de dégâts des eaux ainsi que contre le vol. Il s’engage également à présenter la police de cette assurance à Carp Whisperer B.V. à sa première demande.

13. Droit applicable et Tribunal compétent

13.1 Le droit néerlandais s’applique exclusivement à tous nos contrats.

13.2 Tout litige découlant d’un contrat entre Carp Whisperer B.V. et l’acheteur, qui ne pourrait être résolu à l’amiable, sera soumis au tribunal compétent de l’arrondissement de Pekela, à moins que Carp Whisperer B.V. ne préfère porter le litige devant le tribunal compétent du lieu de résidence de l’acheteur. Cette disposition s’applique à l’exception des litiges relevant de la compétence exclusive du juge de paix (kantonrechter).

14. Conditions du compte B2B (Professionnels)

14.1 Carp Whisperer B.V. se réserve le droit exclusif de décider qui peut devenir un point de vente officiel et obtenir un compte B2B.

14.2 Après connexion à votre compte, le prix d’achat professionnel (hors taxes) devient visible à partir d’un « Trade Pack » (pack de vente).

14.3 Les produits ne doivent en aucun cas être vendus en dessous du Prix de Vente Conseillé (PVC).

14.4 Les prix d’achat B2B sont affichés hors TVA.

Pour le détaillant basé aux Pays-Bas, nous facturons la TVA et il est responsable de sa propre récupération de TVA ; la TVA sera indiquée séparément sur la facture.

Pour le détaillant étranger (au sein de l’UE), aucune TVA ne sera facturée, conformément à la réglementation fiscale en vigueur pour les livraisons intracommunautaires. La livraison est exonérée de taxes aux Pays-Bas. Carp Whisperer B.V. effectue une livraison intracommunautaire depuis les Pays-Bas, taxée à 0 %. Le détaillant effectue une acquisition intracommunautaire, qui est taxée au taux de TVA en vigueur dans le pays de l’UE où les marchandises arrivent (voir l’article 138, paragraphe 1, de la Directive 2006/112/CE).

14.5 Les commandes réglées sont considérées comme valides et seront expédiées dans un délai de 4 jours ouvrables.

14.6 Pour toute commande B2B inférieure à 500,00 €, nous facturons 20,00 €* de frais de traitement. Les commandes supérieures à 500,00 € sont franco de port.

*Le montant exact dépend du pays de destination.